Charte sur le respect de la vie privée

Politique relative à la protection des données personnelles 

MACOMMUNE.INFO porte une attention toute particulière à la protection des données personnelles de ses Utilisateurs. Dès lors, nous nous engageons à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, entré en vigueur le 25 mai 2018, relatif à la protection des données personnelles.

Cette charte sur le respect de la vie privée a pour buts la protection des données personnelles des Utilisateurs du Site internet ainsi que la communication des pratiques professionnelles de MACOMMUNE en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation des informations relatives aux Utilisateurs obtenues via le Site internet.

En utilisant le Site www.monjob.info, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données personnelles dans les conditions définies dans la présente Charte sur le respect de la vie privée. Si vous n’acceptez pas les termes de cette Charte sur le respect de la vie privée ou toute modification apportée à ces termes, nous vous prions de bien vouloir quitter le Site.

Veuillez lire attentivement cette Charte sur le respect de la vie privée. MACOMMUNE.INFO peut la modifier à tout moment (voir ci-après « Modifications de la Charte sur le respect de la vie privée »). Vous pouvez prendre connaissance de la version la plus récente en consultant la rubrique « Charte sur le respect de la vie privée » sur le Site internet www.monjob.info

1. Quelles sont les informations collectées sur notre Site internet ?

Le responsable de traitement est la personne en charge d’un ou de plusieurs traitements de données à caractère personnel dont il détermine les finalités et les moyens. MACOMMUNE.INFO est responsable de l’ensemble des traitements de vos données personnelles entrant dans le champ d’application mentionné ci-dessus.

Dans le cadre de ces traitements, vos données collectées peuvent être, notamment, les suivantes :

– Votre prénom, nom, adresse, date de naissance, e-mail, numéro de téléphone ;
– Vos données de localisation (pays, ville) ;
– Votre adresse de facturation et/ou de livraison ;
– Vos informations d’ordre financier (ex : numéro de carte bancaire) ;
– Adresse IP/Mac ;
– Témoins de connexions tels que des cookies, pixels présents dans les emails ;
– Données de connexion et de navigation ;
– D’autres informations que vous souhaitez nous communiquer.

Précisément, dans le cadre de l’utilisation du Site internet, l’Utilisateur peut être amené à fournir des données personnelles dans les cas ci-après : inscription à la newsletter, inscription à l’espace membre. Il sera alors nécessaire de renseigner les informations suivantes : le nom, le prénom et l’adresse électronique. Les champs obligatoires seront identifiés sur le formulaire d’inscription et signalés lors de la collecte par un astérisque.

Toute personne ayant souscrit à l’abonnement newsletter et qui souhaite se désabonner peut le faire directement depuis le lien de désabonnement de la newsletter ou en en faisant la demande à l’adresse emploi@macommune.info  en veillant à bien préciser l’adresse mail à désinscrire.

S’il y a lieu, vous devez vous assurer de fournir à MACOMMUNE les mises à jour ou changements concernant vos informations personnelles, y compris celles relatives à votre adresse postale et/ou électronique afin de nous permettre la communication d’éventuels documents à l’adresse exacte et vous contacter au sujet de ces derniers en cas de nécessité.

2. Comment sont utilisées vos données personnelles ?

Les informations collectées sur le Site internet seront traitées par MACOMMUNE aux fins de :

– Permettre l’identification des Utilisateurs membres du Site internet ;
– Fournir aux Utilisateurs du Site des informations sur les actions de MACOMMUNE ;
– Traiter les demandes des Utilisateurs dans le cadre des services fournis par le Site ;
– Traiter les demandes d’informations des Utilisateurs ;
– Améliorer certains aspects du Site internet et établir des statistiques ;
– Enquêtes de satisfaction ;
– Newsletter.

Ces informations sont stockées sur le serveur de MACOMMUNE, lequel réside en France.

MACOMMUNE conserve vos données selon une durée déterminée. En effet, vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi lors de leur collecte. Elles seront ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire en lien avec les durées de prescription et de conservation légale pour des raisons strictement limitées et autorisées par la loi. Elles seront ensuite supprimées définitivement.

MACOMMUNE peut également conserver des copies des communications avec les Utilisateurs du Site internet et toute réponse aux questions ou commentaires envoyée aux Utilisateurs par notre service d’information permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou au titre du respect d’une obligation légale pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées conformément à la législation en vigueur.

MACOMMUNE peut enfin communiquer les informations que vous lui avez fournies si elle estime que cette divulgation est nécessaire au respect du droit en vigueur ou si lesdites informations sont susceptibles d’être utilisées lors d’une procédure juridique. À titre d’exemple, MACOMMUNE peut divulguer des informations afin d’identifier ou de contacter une personne ou encore intenter une action juridique contre une personne ou une entité susceptible de violer les Conditions Générales d’Utilisation du Site internet, de causer un préjudice et/ou de perturber d’autres Utilisateurs du Site internet.

3. Liens vers des Sites internet tiers

Notre Site peut contenir des liens vers des Sites internet tiers. MACOMMUNE n’a aucun contrôle sur la politique de confidentialité et de protection des données personnelles de ces Sites. L’utilisation des informations que vous pouvez fournir à des tiers sur d’autres Sites ou que ces tiers peuvent collecter sur d’autres Sites internet n’est pas régie par la présente Charte sur le respect de la vie privée. Vous devez examiner attentivement leur pratique de confidentialité et de protection des données personnelles des Sites internet tiers et contacter les éditeurs de ces Sites en cas de questions sur la manière dont ils utilisent les informations vous concernant.

Dans la mesure où lesdits Sites ne font pas partis de MACOMMUNE, nous ne les contrôlons pas et nous ne sommes pas responsables de leurs contenus, produits, services ou politiques et pratiques de confidentialité. Dès lors, la responsabilité de MACOMMUNE ne pourra être engagée au titre de Sites tiers qui n’utiliseraient pas les données personnelles conformément à la présente Charte, ou conformément à sa propre politique de confidentialité, ou conformément à toute obligation contractuelle ou légale à laquelle ce tiers peut être soumis.

4. Confidentialité et sécurité des données personnelles 

MACOMMUNE s’engage à protéger la sécurité, la confidentialité et l’intégrité de vos données personnelles fournies sur notre Site www.monjob.info grâce à des mesures techniques et organisationnelles. MACOMMUNE a mis en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles que vous fournissez, notamment contre les accès et les utilisations non autorisés. Toutes les données personnelles collectées à travers le Site internet sont strictement confidentielles et sont accessibles uniquement aux personnes autorisées par MACOMMUNE.

Il convient toutefois de souligner qu’aucune transmission de données sur Site internet n’est pleinement sécurisée et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d’autres personnes que le destinataire souhaité.

5. Mise à jour de notre Charte sur le respect de la vie privée

La présente charte peut être mise à jour périodiquement et sans préavis. La nouvelle charte sera mise en ligne sur le Site MACOMMUNE avec mention de la dernière date de mise à jour. Toute modification entre en vigueur immédiatement à partir de la publication de la nouvelle charte sur le Site MACOMMUNE.

Toutefois, nous utilisons vos données personnelles conformément à la Charte en vigueur au moment où vous nous soumettez lesdites données. Nous vous avertirons en cas de changement important de la présente charte et nous solliciterons votre consentement si cela est nécessaire et si cela impacte la finalité de la collecte de vos données personnelles.

Pour rester parfaitement informé de tout changement ou mise à jour de la présente charte, veuillez vérifier régulièrement la rubrique « Charte sur le respect de la vie privée » sur le Site MACOMMUNE. La présente charte est revue annuellement par nos services afin d’être continuellement conforme à la règlementation relative à la protection des données personnelles en vigueur.

6. Vos droits relatifs à la protection des données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles, vous disposez de plusieurs droits pour la gestion de vos données personnelles :

Le droit d’accès : vous pouvez demander à MACOMMUNE d’obtenir la confirmation que des données personnelles vous concernant sont ou ne sont pas traitées par nos services. Si elles le sont, vous pouvez en demander la copie.

Le droit de rectification : il s’agit du droit de demander à MACOMMUNE la modification de vos informations inexactes sur sa base de données.

Le droit à l’effacement : vous souhaitez que MACOMMUNE efface vos informations contenues dans nos bases de données.

Le droit d’opposition et de retrait de consentement : vous souhaitez ne pas ou ne plus apparaître sur un fichier de nos bases, vous le pouvez en exerçant l’un de ces droits et à tout moment.

Le droit de limitation du traitement : vous pouvez demander la suspension d’un traitement vous concernant le temps d’une vérification (exemple : pour l’exercice du droit d’opposition, MA.COMMUNE.INFO doit vérifier si des motifs légitimes justifieraient la poursuite du traitement).

Le droit à la portabilité : c’est le droit d’obtenir que ses données personnelles soient transmises, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible pour l’ordinateur, à nous même ou à un autre responsable de traitement, lorsque cela est techniquement possible.

Le droit de définir des directives relatives au sort de nos données après son décès : sans directive de votre part, après un certain délai d’inactivité, MACOMMUNE supprime vos données. Néanmoins, vos héritiers peuvent après votre décès exercer les droits sur vos données.

Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : vous pouvez introduire une réclamation si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel vous concernant constitue une violation à la règlementation. Si vous souhaitez avoir des informations supplémentaires sur vos droits, et plus particulièrement sur ce dernier droit, dirigez-vous sur le Site web de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

7.Contact pour l’exercice de vos droits

Pour toute question relative à la présente charte ou pour l’exercice de vos droits en matière de protection des données personnelles, vous pouvez contacter directement notre service en téléphonant au 03 81 83 42 81 ou alors nous envoyer, conformément à la réglementation, une demande :

Soit par courrier à l’adresse suivante :

MA COMMUNE
11 Rue Gambetta
25000 BESANCON (France)

Soit par e-mail à : emploi@macommune.info

8. Loi applicable et juridiction compétente 

La présente charte, relative à la protection de vos données personnelles, est régie par la loi française et tout litige à son sujet relèvera de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire de Besançon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Politique relative à la gestion des cookies :

MACOMMUNE se réserve le droit d’utiliser des témoins de connexions (nommés « cookies ») ou systèmes similaires sur le Site internet pour faciliter la navigation sur ledit Site, personnaliser et améliorer les informations qui y apparaissent, en contrôler l’utilisation et à des fins de statistiques et de sécurité (notamment : l’adresse IP, le type de navigateur internet et le système d’exploitation utilisés et/ou les pages du Site internet visitées).

 Le Site MACOMMUNE peut déposer des cookies, des pixels invisibles, des témoins Flash et d’autres technologies sur votre ordinateur et y accéder. Veuillez noter que des tiers, tels que les réseaux de publicité, agences de publicité, annonceurs et fournisseurs de segments d’audience, peuvent aussi, lorsque vous visitez le Site internet de MACOMMUNE, créer des cookies, pixels invisibles, témoins Flash et d’autres technologies sur votre ordinateur et y accéder.

Cookies : 

Les cookies sont de petites quantités d’informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les Sites internet que vous consultez ainsi que par les sociétés qui affichent leurs annonces publicitaires sur des Sites internet afin qu’ils puissent reconnaître le navigateur. Les Sites internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur.

Le Site internet de MACOMMUNE utilisent des cookies aux fins suivantes :

• Usage du Site : pour nous aider à reconnaître votre navigateur comme celui d’un visiteur précédent et pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur le Site. Par exemple, nous pouvons enregistrer vos informations de connexion de sorte que vous n’ayez pas à vous connecter à chaque fois que vous visitez le Site ;
• Usage publicitaire : pour nous aider à personnaliser le contenu et les publicités que vous voyez lorsque vous visitez le Site ;
• Réseaux sociaux : pour vérifier si vous êtes connectés à des services tiers (Facebook, Twitter, Google+…) ;
• Ciblage : pour nous permettre de cibler (emailing, enrichissement de base) à postériori ou en temps réel l’internaute qui navigue sur notre Site ;
• Mesure d’audience :pour suivre les données statistiques de fréquentation du Site (soit l’utilisation faite du Site par les Utilisateurs et pour améliorer les services du Site) et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu interactif en ligne, de ses caractéristiques, publicités et autres communications.

En utilisant le Site internet de MACOMMUNE, vous consentez à l’utilisation des cookies.

Vous avez toutefois le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que refuser son enregistrement dans votre terminal et supprimer vos cookies périodiquement. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur internet pour désactiver les cookies. Notez toutefois que si vous désactivez les cookies, votre nom d’Utilisateur ainsi que votre mot de passe ne seront plus sauvegardés sur aucun Site web.

Pour plus d’informations relatives aux méthodes vous permettant de supprimer et de contrôler les cookies stockés sur votre ordinateur, consultez le Site suivant :  https://www.allaboutcookies.org

Pixels invisibles : 

Nous pouvons utiliser des pixels invisibles (aussi appelés GIF transparents, pixels ou balises d’action) dans le but d’offrir un service qualitatif, de cibler la publicité interactive et d’améliorer la convivialité du Site. Ces technologies sont des fragments de code qui se présentent sous la forme d’une image graphique minuscule sur une page internet ou dans un courriel. Les pixels invisibles peuvent reconnaître certains types d’informations sur votre ordinateur, telles que les cookies, l’heure et la date de la consultation d’une page ainsi qu’une description de la page sur laquelle le pixel invisible est placé. De manière générale, tout fichier proposé dans le cadre d’une page internet peut agir en tant que pixel invisible.

Nous utilisons des pixels invisibles à des fins de suivi diverses, telles que :

• Pour déterminer si vous êtes connecté au Site ou à un service tiers ;
• Pour mesurer un comportement (ouverture d’un email, viSite d’une page, etc.) ;
• Pour collecter des informations techniques sur l’individu à l’origine du comportement (adresses IP, configuration machine, etc.).

Les tierces parties peuvent aussi utiliser des pixels invisibles sur le Site pour recevoir des informations à des fins d’audit, de recherches et de rapports, pour comprendre vos centres d’intérêts et pour sélectionner et vous livrer des publicités adaptées à ceux-ci.

Les témoins Flash : 

Certains partenaires tiers du Site peuvent utiliser des témoins Flash, autrement dénommés objets locaux partagés (locally shared objects, LSO). Ils sont utilisés pour identifier vos centres d’intérêts grâce aux articles que vous consultez et plus généralement, pour suivre les comportements des Utilisateurs. Les objets locaux partagés conservent des données similaires aux cookies dans un dossier situé sur l’ordinateur de l’Utilisateur et sont installés par le biais du lecteur vidéo Flash Player d’Adobe.

Procédure pour configurer votre navigateur : 

• Firefox :

1. Ouvrez Firefox
2. Appuyez sur la touche « Alt »
3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies »
7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

• Internet Explorer :

1. Ouvrez Internet Explorer
2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter »
5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

• Google Chrome :

1. Ouvrez Google Chrome
2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu
3. Sélectionnez « Options »
4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées »
5. Dans le menu déroulant «Paramètres des cookies» sélectionnez «Bloquer tous les cookies»

• Safari :

1. Ouvrez Safari
2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
3. Sélectionnez l’icône « Sécurité »
4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais »
5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »

Procédure pour refuser la publicité ciblée : 

Pour refuser la publicité ciblée par centres d’intérêts du Site internet de MACOMMUNE.INFO, il vous suffit de :

• Paramétrez le cookie de refus des publicités ciblées en consultant le Site Your Online Choices et en suivant les instructions qui y sont données pour les sociétés inscrites sur cette plateforme ;
• Désactivez directement sur le Site de la société déposante le cookie via la procédure d’opt-out (opposition au dépôt de cookie) – voir tableau des sociétés listées ci-dessous.

Veuillez noter que même si vous refusez ce service, vous recevrez toujours de la publicité. Vous ne recevrez toutefois plus de publicité ciblée en fonction de vos centres d’intérêts. Si vous supprimez vos cookies, vous devrez par la suite de nouveau les refuser. De même, si vous utilisez un autre navigateur Internet, vous devrez à nouveau refuser ces cookies.

Pour plus d’informations, consultez le Site internet IAB France et le Site Adobe Flash.

Dernière mise à jour : Mars 2023